Législation des drones : Voici ce qui sera permis en Belgique

Les drones décollent un peu partout sur le marché des volatiles connectés et il faut bien dire que peu de personnes sont réellement informées de ce qui sera autorisé. Du jardin privé au jardin public, faisons le point sur cette activité florissante et nébuleuse pour certains.

En premier lieu, il nous faudra différencier le gars du coin, comme vous et moi, qui s’achète un drone “parce-que-c’est-trop-bien-d’avoir-un-drone” et le professionnel qui ira donner de sa personne pour qu’un reportage passant au JT se déroule sans encombres, en évitant de se gameler sur la tête du premier ministre, même si celle-ci est aussi lisse que la piste 2 de Zaventem.

Le bête type, lui, ne pourra déployer les ailes de son oiseau numérique que sur sa propriété, à condition qu’il ne grimpe pas à plus de 10 mètres d’altitude. Bien évidemment, il vous faudra brider le drone étant donné que la plupart vole au delà des 100 mètres. C’est un peu comme les mobylettes, on augmente un peu la puissance et personne ne s’apercevra de rien. Il est donc inutile de le faire voler chez la voisine pour s’assurer de sa jolie présence : C’est interdit, sauf si elle est consentante, bien entendu.

Pour les pros de la voltige motorisée, c’est un peu plus compliqué. Ceux-ci devront impérativement passer un permis afin de pouvoir voler dans les espaces publics à une altitude maximale de 100 mètres.Sur base d’une proposition d’arrêté royal de la Ministre de la Mobilité, Jacqueline Galant (MR), celui-ci aura pour objectif de lever tout ce flou juridique et d’éviter ainsi d’en venir aux mains avec le mari de votre voisine… ou de tester la vitesse de déplacement du garde forestier qui court derrière vous avec son fusil de chasse.

En conclusion, dans ce contexte qui ne demande qu’à s’éclaircir, nous voyons donc émerger quelques sociétés qui profitent de cet engouement afin de délivrer ces joyeux sésames aux amateurs avertis !

Et la suite me direz-vous ? Et bien, nous sommes en Belgique et il faudra attendre l’avis des Régions, de l‘inspection des finances, du Ministre du Budget et du Conseil d’état, pour ensuite notifier la Commission Européenne et, enfin, promulguer la loi. Bref, tout cela devrait être clairement défini au milieu de l’année 2016. Evidemment, il sera formellement interdit de survoler les centrales nucléaires, elles sont déjà quasi toutes à l’arrêt, il ne faudrait pas en rajouter une couche, l’hiver approche à grands pas.

Si cela vous intéresse, voici un joli document officiel provenant d’une présentation du Ministère de la Mobilité.